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On peut parler de réunion marathon à propos de celle du conseil de
communauté de ce jeudi soir, une réunion au menu de laquelle figuraient près
de 50 questions dont le débat d'orientation budgétaire qui a duré, à lui
seul, plus de deux heures.
Ajoutez à cela des interventions sur des dossiers d'importance : évolution
de la collecte des déchets ménagers, d'autres qui ont fait débat :
l'attribution d'une subvention à une future école de formation d'ingénieurs
dans le domaine du nucléaire, l'élargissement de la communauté à des
nouvelles communes etc. et vous terminez une réunion, qui a commencé à 18 h
30, à plus de 23 heures.
Cela étant, voici déjà quelques unes des questions qui ont été adoptées ce
soir.
Installation de deux nouveaux conseillers
A la retraite depuis peu, Jean-Paul Luard, maire des Bizots, qui attendait
ce " répit ", remplacera Christiane de Rago qui, jusqu'ici, représentait la
commune à la C.C.M.
Et M. François Cattaneo (Le Creusot), prendra la place d'Aline Ferracho,
démissionnaire de son poste au conseil municipal de la cité du Pilon.
Saint Laurent d'Andenay " acceptée "
Le conseil municipal de Saint Laurent d'Andenay, qui avait officiellement
demandé son intégration dans la communauté, va être satisfait puisque, ce
soir, les 52 délégués communautaires ont accepté cette adhésion.
Mais une décision qui n'a pas été sans discussions puisqu'André Billardon,
maire du Creusot, n'a pas caché qu'il n'était favorable à aucun
élargissement : la communauté urbaine devant conserver son caractère urbain
! Cela, tout en expliquant que d'autres communes du bassin de vie du
Creusot, par exemple, pouvaient aussi légitimement prétendre à intégrer la
collectivité. La commune de Marmagne, sans être citée, était de celles-ci !
En attendant, il n'y a plus qu'à attendre la décision du préfet, qui
pourrait intervenir dès le début de l'année prochaine, pour que Saint
Laurent d'Andenay intègre officiellement la C.C.M. tandis que la candidature
de Saint Firmin, qui " frappe également à la porte ", semble acquise si son
conseil se prononce favorablement.
En tout état de cause, d'ici quelques mois, le conseil de communauté
comptera déjà un membre de plus, soit 53 !
Développement urbain
Programmation de logements PLUS, PLAI et PLS
La collectivité demandera à l'Etat la programmation de logements PLUS (Prêts
Locatifs à Usage Social), PLAI (Prêts Locatifs Aidés d'Intégration) et PLS
(Prêts Locatifs Sociaux, pour la période 2009 - 2011, suivante :
- 189 en acquisition-amélioration dont 179 dans les cités minières ;
- 78 PLA (tous en acquisition-amélioration) dont 70 dans les cités minières
;
- 86 en neuf.
C'est donc le financement de 353 logements qui est demandé pour cette
période soit 118 par an.
Les demandes se déclinent comme suit :
- 257 logements en faveur de Neolia
- 41 logements en faveur de l'OPAC
- 55 logements en attente d'un opérateur
- 2 programmes dont le nombre de logements et l'opérateur restent à
déterminer.
Aires d'accueil des gens du voyage
La communauté va aménager trois aires d'accueil pour les gens du voyage à :
Montceau les Mines, Montchanin et Torcy.
L'aire de Montceau comptera 34 places, 10 bâtiments sanitaires et une
bâtiment d'accueil pour le gestionnaire et sera financée de la manière
suivante :
- Etat : 259 165 euros
- Département : 66 889 euros
- C.C.M. : 490 270 euros
Total : 816 325 euros.
L'aire de Montchanin comptera 18 places, 5 bâtiments sanitaires et un
bâtiment d'accueil et sera financée ainsi :
- Etat : 259 165 euros
- Département : ?
- C.C.M. : 274 920 euros
Total : 581 325 euros.
Pour l'aire de Torcy la réalisation des bâtiments sera confiée à la
SAS Villefranche Mobilier Urbain pour un montant de 274 400 euros.
Cession-acquisition de terrains
Dans le cadre de la restructuration du réseau de voiries de l'agglomération
du Creusot, de l'aménagement, sur Torcy, d'un nouveau rond-point boulevard
des Abattoirs et de l'aménagement d'un secteur commercial, la C.C.M. va
céder 24 427 m2 de terrain à la SARL EIC Transactions au prix de 204 698
euros et en acquérir 2185 m2 auprès de cette même société au prix de 18 310
euros.
Espace économique du bassin minier
Le Contrat d'Agglomération faisant état de la volonté de la C.C.M. de
développer un nouvel espace économique du bassin minier, la collectivité a
décidé de débloquer une somme de 40 000 euros et de demander une subvention
de 60 000 euros auprès du Conseil Régional pour financer les études
nécessaires à ce développement.
Concrètement, cette étude devra déboucher sur la mise en liaison des zones
Coriolis, du Prélong, de l'Essertot et prévoir un Prélong 2 sur le secteur
du Magny. Une nouvelle zone baptisée Ecoparc qui devra s'intégrer dans le
projet de Villa Urbaine Durable prévu dans ce quartier appelé à devenir une
zone résidentielle pilote en matière de développement durable.
Lors de la discussion, Jean-Claude Lagrange, le président, a signalé que ce
projet d'espace économique représentera un investissement de 25 millions
d'euros pour la collectivité; somme évidemment étalée sur plsueiurs
exercices.
Développement économique
15 000 euros à PREMICE
Une subvention de 15 000 euros sera attribué à PREMICE
(incubateur de projets innonvants en Bourgogne) pour le projet " Chrysalis
".
Un projet issu de la recherche privée mais adossée à
l'hôpital Necket de Paris, au CHU de Dijon et à la plate-forme cancérologie
de l'Université de Bourgogne, consistant en la commercialisation d'une
nouvelle molécule breveté (la tritoqualine) destinée aux patients souffrant
de maladies inflammatoires (asthme, broncho-pneumopathie etc.).
Un projet qui donnera lieu à une entreprise de
commercialisation de cette molécule, entreprise qui s'installera à la Maison
de l'Innovation à Montceau les Mines.
Cession ZA Harfleur (Le Creusot)
La C.C.M. vendra une parcelle d'environ 6 700 m2 sur la zone
d'activité Harfleur à la SCI BM de Chalon sur Saône qui souhaite y
construire des bâtiments destinés à la location pour le négoce de
fournitures industrielles.
Cette cession se fera au prix de 8,38 euros HT le m2.
Développement territorial
Solidarité urbaine
Le programme d'actions 2008 - 2013 de la convention
départementale de solidarité urbaine a été approuvé.
Ce programme prévoit :
- une étude exploratoire pour la mise en oeuvre d'une
liaison ferroviaire entre Montceau et Le Creusot via Montchanin et la gare
TGV
- la conception d'un dispositif intégré vélo-transport
collectif, avec des vélos à assistance électrique dont 100 exemplaires
seraient commandés dans un premier temps. Des deux roues qui seraient mis à
disposition des personnes, titulaires d'une carte d'abonnement de transports
publics, dans les gares et près des arrêts de bus. " On pourrait appeler
cela des Vélibus " a fait remarquer Thomas Thevenoud, faisant référence
aux Velib parisiens.
- des phases test pour la réalisation de liaisons douces
entre les gares
- covoiturage : la mise en place de d'une centrale de
réservation et acquisition d'une navette inter-site CCM
- covoiturage : parcs de stationnement relais
- observatoire de la mobilité
- composteurs individuels pour déchets verts.
La dotation globale pour la communauté s'élève à 1 330 000
euros pour un montant total de 4 millions d'euros.
Fonds évènementiel : subventions
Les subventions suivantes ont été attribuées :
- Creusot Cyclisme : 10 000 euros
- Association Montceau Evènement Promotion : 10 000 euros
- Association " Clin d'Oreille " : 2 872 euros
Fonds d'intervention culturel : subventions
Les subventions suivantes ont été attribuées :
- ADIAMOs : 270 euros
- Association Musicale de Montceau : 1000 euros
- Association " La clé " : 1300 euros (sous réserve que
l'association libère le terrain qu'elle utilise actuellement pour son
festival Country)
- Association " Initiative créative " : 1350 euros
- Association " Rencontre et spectacle " : 750 euros.
A suivre...
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